Centre de ressources et de documentation de la Mce

Titre : | Guide juridique pour habitats alternatifs : Eco-construction, habitats légers, autonomie, habitats participatifs... les clés pour comprendre et construire |
Auteurs : | Joris Danthon |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | NANTES : l'Atelier fertile, 2020 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-490-75702-2 |
Format : | 376 p |
Index. décimale : | HAB (Habitat écologique) |
Catégories : | |
Résumé : |
Quelles sont les étapes pour mener un projet d'habitat alternatif ? Les réglementations à respecter ? Les acteurs à contacter ? Les différentes structures juridiques possibles ? Autant de questions face auxquels beaucoup de porteurs de projets ont aujourd'hui de la peine à trouver des réponses. Résolument pratique, ce guide de 380 pages apporte le B.A.-BA indispensable pour créer tout type d'habitat alternatif, accompagné de nombreuses références (textes de loi, documentation technique et juridique, acteurs et réseaux). Du classique permis de construire aux règles régissant les habitats légers, les devis de pros, les contrats d’assurance, les particularités administratives de l’autoconstruction et des habitats participatifs, mais aussi le droit des raccordements aux réseaux, les énergies renouvelables, tous les sujets sont explorés d’un point de vue juridique. |
Note de contenu : |
Au sommaire de cet ouvrage :
- Mener sa prospection immobilière - les documents d’urbanisme locaux - Les autorisations d'urbanisme - Les particularités juridiques de l'auto-construction - Faire construire son habitat - Assurances et responsabilités - Les techniques constructives - Les énergies dans l’habitat - Eau et assainissement - Les Habitats Légers - Les Habitats Participatifs - Les locations - Financer un projet immobilier - Les aides financières à la rénovation énergétique - Les établissements recevant du public (ERP) - Construire dans l’illégalité - Chapitre 17 : Autres questions intéressantes - Conseils en cas de litige. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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6710 | HAB DAN | Livre | Centre de ressources et de documentation de la Mce | Habitat écologique | Disponible |