Centre de ressources et de documentation de la Mce
Détail de l'indexation
VIE : Vie associative |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation VIE
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Colette Vernet, Concepteur ; François Goizin, Auteur | Paris : Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative | 2011Si le bénévolat est l'un des fondamentaux de la vie associative, il est souvent insuffisamment valorisé et son approche comptable paraît trop technique. Dans le prolongement de la conférence de la vie associative, plusieurs démarches convergente[...]texte imprimé
La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association et le décret du 16 août 1901 prévoient que les statuts de l'association doivent contenir « les règles d'organisation et de fonctionnement de l'association et de ses établissements, ain[...]texte imprimé
Pour nombre de bénévoles préposés à la tenue des comptes de leur association, maîtriser les règles élémentaires d'enregistrement des écritures dans les livres comptables reste un casse-tête. Pourtant, si la loi 1901 n'imposait au départ aucune o[...]texte imprimé
David Melbeck, Auteur | Boult-aux-Bois : Fédération nationale des clubs CPN | Les cahiers techniques de la Gazette des terriers | 2001Livret simple et ludique pour comprendre comment fonctionne une association : Conseil d'administration, bureau, Journal officiel...texte imprimé
Marie-Madeleine Hinault, Auteur ; Hervé Latimier, Auteur ; Conseil économique, social et environnemental, Auteur | Rennes : Conseil régional de Bretagne | 2017La Bretagne compte entre 65 000 et 70 000 associations en activité dans lesquelles s’investissent entre 640 000 et 700 000 personnes bénévoles, soit environ un·e habitant·e sur quatre en Bretagne. Près de 100 000 salarié·e·s travaillent dans l[...]texte imprimé
Créer une association est un acte très simple. Derrière cette simplicité, les questions et informations à maîtriser sont nombreuses : faut-il déclarer ou pas son association ? Pourquoi le faire ? Comment la gérer ? Où trouver de l'argent pour la[...]texte imprimé
Guide pour connaître l’essentiel des dispositions soutenant et encourageant le bénévolat.texte imprimé
Colette Vernet, Concepteur | Paris : Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative | 2011Ce guide présente de manière simple et claire les principales dispositions juridiques, administratives et fiscales intéressant les bénévoles. Cette brochure aborde notamment les thèmes de la formation, le congé cadre jeunesse, la responsabilité [...]texte imprimé
Le guide qui vous est proposé est le fruit de l’action concertée des DDVA (délégués départementaux à la vie associative) bretons. Désormais disponible en une version régionale, il a pour objectif de vous informer, de vous renseigner et de vous a[...]texte imprimé
Le bénévolat est le cœur de la vie associative et les milliers de personnes qui, librement et gratuitement, consacrent leur temps et énergie au mieux être collectif, ont besoin dans un environnement juridique et réglementaire aujourd'hui très co[...]texte imprimé
Il n'existe pas de profil type du trésorier associatif. Cette fonction n'est d'ailleurs même pas obligatoire, même si c'est pour vos partenaires comme pour vos membres un gage de sérieux. Vous pouvez donc l'organiser comme bon vous semble. Comme[...]texte imprimé
Être président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, le plus souvent bénévolement, pour faire avancer ses idées. Et si certains éprouvent parfois des difficultés à passer le relais faute de candidats,[...]texte imprimé
Dès la création de l'association, le secrétaire doit rédiger ou superviser le compte rendu de l'assemblée constitutive, recenser les adhésions, déclarer l'association en préfecture, faire insérer l'annonce afférente au Journal officiel, inaugure[...]document multimédia
Guide 2010 des subventions aux associations comprenant plus de 3200 fiches de subventions : 1500 subventions départementales, 1500 subventions régionales, 150 subventions nationales, 80 subventions européennes et 100 subventions des fondations. [...]texte imprimé
Patrice Macqueron, Auteur ; Denis Gatumel, Auteur | Levallois Perret : Francis Lefebvre | Mémento | 2010Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne[...]texte imprimé
Direction générale des impôts, Auteur | Paris : la Documentation française | guide pratique | 1999Le 1er janvier 2000, la fiscalité des associations en France fait l'objet de nouvelles instructions. Cela entraîne pour les associations des modifications qui leur sont désormais applicables selon l'étendue et la nature de leurs activités commer[...]texte imprimé
Avec 19 bénévoles par association, réalisant un volume de travail de 4 758 emplois équivalents temps plein dans les 5600 associations rennaises, 11 147 salariés correspondent à 9,1 % de l'emploi salarié de la ville, les associations pèsent consi[...]texte imprimé
Geneviève Gaillard, Auteur ; Jean-Marie Sermier, Auteur | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information, ISSN 1240-831X | 2011Dans le prolongement d'un rapport de Pierre Morange sur « la gouvernance et le financement des structures associatives » (http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000648/index.shtml), le présent rapport d'information s'intéress[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - un portrait des associations : en 2021, près de 147 000 établissements associatifs faisaient travailler plus de 1,81 million de salariés - cotisations sociales : déduction forfaitaire spécifique pour frais prof[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - nouveautés fiscales pour les associations : le point sur les mesures fiscales issues de la loi de finances pour 2023 - Philanthropie : fondations ou fonds de dotation ? - Olivier Neumann,directeur financier de[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - délégation de service public : définition des biens de retour - Fusion d’associations : l’anticipation, facteur clé du succès - Anne-France Mariacher, cofondatrice de la Fresque de l’Économie Circulaire - É[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - Un Français sur cinq est bénévole : en 2023, 22,8 % des Français font du bénévolat dans au moins une association - De nouveaux droits pour les salariés : le gouvernement a renforcé les droits des parents confro[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - Du nouveau pour les congés payés : le point sur les modifications récemment apportées aux dispositions relatives aux congés payés des salariés - soumission à la TVA : subvention à une association - Le mécénat[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - Nouveautés fiscales pour les associations : le point sur les principales mesures fiscales issues de la loi de finances pour 2024 et intéressant les associations. - Nouveautés sociales pour les associations : aid[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - quels services pour assurer la sécurité de vos manifestations ? - taxe transport : des conditions d'exonération plus restrictives - comment rédiger l'objet associatif dans les statuts - trésorerie : choisir le b[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - associations et collectivités : le pacte territorial en question - la responsabilité des contenus publiés sur Internet - communes et associations : clarifier les rôles pour limiter les risques - rédiger les conv[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - gouvernance associative : peut mieux faire - établissement recevant du public (ERP) : les règles de sécurité - les obligations de déclaration des fichiers associatifs - trou de trésorerie : du bon diagnostic dép[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - un choc de simplification pour les associations - les associations face aux droits des consommateurs - les déclaration obligatoires en cas de modification statutaire - la possession d'immeubles de rapport par les[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - en 2015, les associations vont passer de la théorie à la pratique - que faire si les rapports ne sont pas approuvés en AG ? - lotos associatifs : attention aux prestations privées ! - FDVA (Fonds de développemen[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - l'imagination associative au service de la qualité de l'emploi - délégations, pouvoirs, procuration... : comment s'y retrouver ? - transformer son association en fondation - votre association doit-elle payer des[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - réforme territoriale : les associations vont devoir s'adapter - legs : comment et à quelles conditions votre association peut en bénéficier - dons : la notion de cercle restreint pourrait évoluer - subventions :[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - bénévolat : l'atout jeunes - intérêt général : les services fiscaux ne font pas la loi - la portée juridique des textes de droit - accessibilité : votre local associatif est-il aux normes ? - vider les greniers[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - l'association, fabrique de citoyens ? - comment dissoudre son association ? - procès-verbaux : contenu et modalités d'approbation - la Fondation Société Générale pour l'insertion et l'éducation - quand faut-il [...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - simplification : le gouvernement passe à l'acte - local associatif, comment choisir le bon bail ? - affichage : les règles à respecter - a-t-on le droit de refuser un adhérent ? - séparer activité lucrative et [...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - utilité publique, utilité sociale, ou intérêt général : où en êtes-vous ? - responsabilités : que risquent les dirigeants d'association ? - Archives : que faut-il conserver et combien de temps ? - Comment inscri[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - budget 2016 : le service civique se taille la part du lion - interview de Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports : "le soutient à l'emploi associatif via le Fonjep et le CNDS est un mar[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - vie associative : ce que nous révèle l'Insee - gouvernance collégiale : les modalités de fonctionnement - quand et comment l'association peut-elle agir en justice ? - Epargne : la bonne affaire solidaire - une [...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - les associations se tournent vers l'entreprise. Et vice versa - cotisation en ligne : l'adhérent peut-il se rétracter ? - responsabilité civile : faut-il s'assurer et comment ? - les différents types de règlemen[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - le bénévolat progresse... et se transforme - cotisations : quelles règles pour mettre en place le prélèvement automatique ? - transport d'enfants : quelle responsabilité pour l'association ? - difficultés financ[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - les associations, pionnières de l'adaptation au vieillissement - sections ou établissements : quelles incidences ? - peut-on vendre son fichier d'adhérents ? - un appel à projets pour des contrats à impact socia[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - coopération inter-associative, mode ou nécessité ? - quelle différence entre le droit local d'Alsace Moselle et la loi 1901 ? - qui est le représentant légal de l'association ? - transformer son association en S[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - le HCVA (Haut conseil à la vie associative) précise l'intérêt général - comment se débarrasser d'un président qui s'accroche ? - fusion entre associations : les étapes à respecter - 5 conseils pour obtenir un pr[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - pourquoi les étudiants s'engagent dans les associations - intérêt général : la notion de cercle restreint précisée - inclure une clause de médiation dans ses statuts - service-public.fr : l'administration en lig[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - où en sont les financements publics ? - la responsabilité des dirigeants en cas de difficultés financières - comment remplir votre demande de rescrit fiscal - faire garantir son emprunt par la collectivité, c'es[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - l'économie collaborative : menace et opportunité - comment rédiger une délégation de pouvoirs - registres et répertoires : attention aux arnaques ! - comment valoriser le bénévolat dans la comptabilité associati[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - heureux comme un salarié associatif - comment choisir son avocat ? - laïcité : un principe et des jurisprudences nuancées - Fonds Maif pour l'éducation : le prix de la reconnaissance - le Fonpeps en soutien à l[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - loi de finances : l'Etat ajuste ses financements - terrorisme : les obligations des associations dans le cadre du plan Vigipirate - site Internet : les règles à respecter - comment rendre votre rapport financier[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : La loi Égalité et citoyenneté facilite l'engagement - Délit de diffamation : l'association auteur et/ou victime ? - Dissolution de l'association : les règles à respecter - Les titres associatifs : l'emprunt grand [...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - La présidentielle ignore-t-elle les associations ? - Transparences des comptes : une obligation variable - Comment rédiger l'article sur les ressources dans les statuts - Épargne solidaire : quel placement et co[...]Article : texte imprimé
Au sommaire de ce numéro : - Nouvelles régions : les associations s'inquiètent - Élections : la communication des associations est concernée - La protection des locaux associatifs - Bien définir son objet associatif - FSE : un effort de si[...]